Mentions légales – Médical Remplacement

Mentions légales

L’ensemble du site medical-remplacement.com est soumis à la réglementation française et communautaire.

Propriété et Exploitant

Le site medical-remplacement.com est la propriété de la société NEW LIFE, qui en est l’exploitant. L’exploitant met tout en oeuvre pour proposer aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilités des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Directeurs de la Publication

Le site medical-remplacement.com est dirigé par:

– Madame Nathalie GEORGE directrice, et Madame Véronique OLGUIN présidente.

Informations relatives à l’exploitant

La société NEW LIFE est une SAS au capital de 1000€:

– Immatriculée au registre du commerce sous le numéro RCS 842 565 475 (2018 B435)

– Code APE :

– Siège social : LEZIGNAN CORBIERES

Marques

Les marques de l’exploitant du site medical-remplacement.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site son des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et spéciale de l’exploitant est donc interdite et sera sanctionnée par l’article L.713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du Programme « Médical Remplacement  » sont la propriété de l’exploitant protégée par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires et aux versements de dommages et intérêts.

La structure du site medical-remplacement.com, ainsi que les textes, les images, les logiciels, les logos, les icônes et tous les autres éléments le composant, sont la propriété exclusive de l’exploitant. Ces éléments constitutifs du site medical-remplacement.com ne peuvent en aucun cas être copiés ni reproduits sans autorisation expresse des ayants-droits. Toute représentation, reproduction, traduction ou diffusion totale ou partielle de ce site, sans l’autorisation expresse et spéciale de l’exploitant, est interdite et sera sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Hébergement

Le site medical-remplacement.com a été crée par la société NEW LIFE et est hébergé par Alwaysdata

Recrutement

Lien hypertextes

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Responsabilité

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